Mentions légales
Identification de l'éditeur du site, de son hébergeur, et informations légales relatives à genial-lyon.fr.
| Éditeur du site | GenIAl (Benoit Laroux) |
|---|---|
| Statut | Entrepreneur individuel (EI) |
| Siège / adresse | 99 rue Garibaldi, 69006 Lyon |
| SIRET | 108 469 347 00018 |
| Directeur de la publication | Benoit Laroux |
| Contact | genial.lyon@gmail.com |
| Hébergeur du site | OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
1. Éditeur du site
Le site internet genial-lyon.fr (ci-après le « Site ») est édité par GenIAl, entreprise individuelle exploitée par Benoit Laroux, dont le siège est situé 99 rue Garibaldi, 69006 Lyon, immatriculée sous le numéro SIRET 108 469 347 00018.
GenIAl relève du régime de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est M. Benoit Laroux, en sa qualité de fondateur et exploitant de GenIAl.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, charte graphique, contenus rédactionnels, etc.) est la propriété exclusive de GenIAl, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de GenIAl est interdite. Le détail des règles d'usage du Site est précisé dans les Conditions Générales d'Utilisation.
5. Conditions d'utilisation, de vente et données personnelles
L'utilisation du Site est régie par les Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Les prestations proposées par GenIAl à ses clients professionnels sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV). Les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité du Site.
6. Limitation de responsabilité
GenIAl s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. GenIAl ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, sous réserve des dispositions légales d'ordre public contraires.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Lyon seront seuls compétents, sous réserve des règles de compétence territoriale applicables.
8. Contact
Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter GenIAl à l'adresse : genial.lyon@gmail.com.